Circulaire départementale sur les accidents scolaires



Vous trouverez en téléchargement ci-dessous la circulaire départementale relative aux accidents scolaires, ainsi que l'imprimé officiel à utiliser en cas d'accident.

imprime_declaration_accident_scolaire_1er_degre.pdf imprimé de déclaration d'un accident scolaire  (105.52 Ko)
circulaire_accident_scolaires.pdf circulaire départementale sur les accidents scolaires  (432.24 Ko)



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