Mentions Légales



Vendredi 10 Octobre 2014


PROPRIÉTAIRE DU SITE

Nom de l'établissement : Cité Scolaire du Fium'Orbu
(Collège du Fium'Orbu et Lycée de la Plaine)
N° SIRET :
Collège : 19202086500023
Lycée : 19202667200019
Adresse :
Z.I. Migliacciaro
20243 Prunelli Di Fium'Orbu
N° de téléphone :
Collège : 04.95.56.05.18
Lycée : 04.95.56.33.31
Adresse électronique :
Collège : ce.7200086F@ac-corse.fr
Lycée : ce.7200719U@ac-corse.fr


MENTIONS DE RESPONSABILITÉ

Responsable de publication :
Marie-Caroline Vitte, proviseure


HÉBERGEMENT

Site hébergé par le rectorat de l'académie de Corse.
Adresse :
BP 808
Boulevard Pascal Rossini
20192 Ajaccio Cedex 4
Service DSI, responsable technique internet :
Nikola Arrighi. nikola.arrighi@ac-corse.fr
Service communication, responsable éditorial :
Philippe Renucci. Philippe.Renucci@ac-corse.fr


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus publiés sur le site sont la propriété exclusive de la Cité Scolaire du Fium'Orbu.

Sauf mention contraire, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Par exception, certains contenus (image, logos) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Nous invitons les auteurs des photographies mises en ligne qui nous seraient inconnus à se faire connaître par courrier ou e-mail afin que nous puissions préserver leurs droits.

DROIT À L'IMAGE

Conformément à l'article 9 du code civil qui consacre le droit des personnes au respect de leur vie privée, toute personne a droit de maîtriser l'usage qui est fait de son image.
A ce titre, vous disposez :
- d'un droit d'accès et de modification des données nominatives vous concernant ;
- du droit à vous opposer à la publication de votre image qui requiert votre consentement.
Sur simple demande de votre part, par courrier ou par courriel, le site Cité Scolaire du Fium'Orbu procédera sans délai à l'oblitération de votre image.
Toute demande par courrier devra être adressée à :
Cité Scolaire du Fium'Orbu/Webmestre site internet
Z.I. Migliacciaro
20243 Prunelli Di Fium'Orbu

Lu 3239 fois

LYCEE